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Datadouane

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’Etat Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

 

 

 

 

 

 

Dernières Publications Datadouane

  • 2019/42-Avis aux importateurs de certaines truites arc en ciel, originaires de Turquie

    Réexamen partiel des mesures antisubventions concernant les importations de certaines truites arc en ciel, originaires de Turquie
    Pays : turquie
    Produit : truites arc en ciel
    Auteur : Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 24 mai 2019
    Mots clés : réglementation antisubvention
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    13,5 Ko
  • Saisies hebdomadaires de tabac de contrebande réalisées par la douane française

    Tableau présentant le nombre de constatations et les quantités de tabac (cigarettes, tabac, tabac à chicha) saisies dans chaque direction régionale des douanes et droits indirects chaque semaine.
    Fichier au format CSV, séparateur ";"

    Attention : ces informations contiennent les données depuis la semaine 1 de 2019 (1 jour en 2018) et sont mises à jours et publiées régulièrement.

    Auteur : Organisation du réseau, performance et maîtrise des risques
    Publié le : jeudi 23 mai 2019
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    Type de document :
    43,1 Ko
  • 2019/41-Avis aux importateurs de produits sidérurgiques

    Ouverture d'une procédure de réexamen concernant les mesures de sauvegarde définitives instaurées sur les importations de certains produits sidérurgiques
    Auteur : Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 17 mai 2019
    Mots clés : avis aux importateurs
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    Type de document : Pdf
    17,3 Ko
  • 2019/40-Avis aux importateurs de bioéthanol originaire des Etats-Unis

    Fin des mesures antidumping sur les importations de bioéthanol originaire des Etats-Unis
    Pays : Etats-Unis
    Produit : bioéthanol
    Auteur : Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 16 mai 2019
    Mots clés : réglementation antidumping
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    6,35 Ko
  • 2019/39-Avis aux importateurs de tubes et tuyaux soudés, en fer ou en acier non allié, originaires de République populaire de Chine, de Biélorussie et de Russie

    Expiration prochaine des mesures antidumping pour les importations de tubes et tuyaux soudés, en fer ou en acier non allié, originaires de République populaire de Chine, de Biélorussie et de Russie
    Auteur : Commerce international, Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 16 mai 2019
    Mots clés : réglementation antidumping
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    Type de document : Pdf
    6,84 Ko
  • 2019/38-Avis aux importateurs de certains tissus en fibres de verre tissées et/ou cousues originaires de République populaire de Chine et d'Egypte

    Ouverture d'une procédure antisubvention sur les importations de certains tissus en fibres de verre tissées et/ou cousues originaires de République populaire de Chine et d'Egypte
    Produit : tissus fibre de verre
    Auteur : Commerce international, Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 16 mai 2019
    Mots clés : réglementation antisubvention
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    Type de document : Pdf
    6,41 Ko
  • 2019/37-Avis aux importateurs de glutamate monosodique originaire de République populaire de Chine

    Expiration prochaine des mesures antidumping pour les importations de glutamate monosodique originaires de République populaire de Chine
    Pays : Chine
    Produit : glutamate monosodique
    Auteur : Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 14 mai 2019
    Mots clés : avis aux importateurs, réglementation antidumping
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    Type de document : Pdf
    6,37 Ko
  • 2019/36-Avis aux importateurs de glutamate monosodique originaire d'Indonésie

    Expiration prochaine des mesures antidumping pour les importations de glutamate monosodique originaires d'Indonésie
    Auteur : Commerce international, Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 14 mai 2019
    Mots clés : réglementation antidumping
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    Type de document : Pdf
    6,35 Ko
  • 2019/35-Avis aux importateurs de vitrage solaire originaire de République populaire de Chine

    Réexamen à l'expiration des mesures antidumping pour les importations de vitrage solaire originaires de République populaire de Chine
    Auteur : Commerce international, Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 14 mai 2019
    Mots clés : réglementation antidumping
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    Type de document : Pdf
    12,7 Ko
  • 2019/34-Avis aux importateurs d'acide citrique, originaire de République populaire de Chine

    Expiration prochaine des mesures antidumping sur les importations d'acide citrique, originaire de République populaire de Chine
    Pays : Chine
    Produit : acide citrique
    Auteur : Commerce international, Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 14 mai 2019
    Mots clés : avis aux importateurs, réglementation antidumping
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    Type de document : Pdf
    6,58 Ko