Datadouane

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’Etat Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

 

 

 

 

 

 

Mises à la consommation de cidres

  • Campagne 2017/2018 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation

    Chiffres nationaux. La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
    Auteur : Contributions indirectes
    Publié le : lundi 28 janvier 2019
    Mots clés : Open Data
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    Type de document : Tableau Excel
    484 Ko
  • Campagne 2016/2017 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation

    Chiffres nationaux. La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
    Auteur : F/3 - Contributions indirectes
    Publié le : jeudi 16 novembre 2017
    Mots clés : Open Data
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    Type de document : Archive
    57,6 Ko
  • Campagne 2015/2016 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation

    Chiffres nationaux. La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
    Auteur : F/3 - Contributions indirectes
    Publié le : jeudi 15 décembre 2016
    Mots clés : Open Data
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    Type de document : Archive
    59,2 Ko
  • Campagne 2014/2015 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation

    Chiffres nationaux. La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
    Auteur : F/3 - Contributions indirectes
    Publié le : mercredi 18 novembre 2015
    Mots clés : Open Data
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    Type de document : Archive
    55,0 Ko
  • Campagne 2013/2014 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation

    Chiffres nationaux. La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
    Auteur : F/3 - Contributions indirectes
    Publié le : lundi 1 septembre 2014
    Mots clés : Open Data
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    Type de document : Archive
    50,5 Ko
  • Campagne 2012/2013 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation

    Chiffres nationaux. La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
    Auteur : F/3 - Contributions indirectes
    Publié le : dimanche 1 septembre 2013
    Mots clés : Open Data
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    Type de document : Archive
    69,1 Ko
  • Campagne 2011/2012 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation

    Chiffres nationaux. La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
    Auteur : F/3 - Contributions indirectes
    Publié le : samedi 1 septembre 2012
    Mots clés : Open Data
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    Type de document : Archive
    48,4 Ko